- Présentation du site
Le site internet www.passepassestore.com est la propriété de Passe Passe, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés 80412116800038 et ayant son siège social à 4 RUE DES 3 PAVES RONDS 37000 TOURS.
- Hébergement du site
Le site est hébergé par OVH , société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés 42476141900045 et ayant son siège social à 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX].
- Propriété intellectuelle
Tous les éléments figurant sur le site, notamment les textes, les images, les photographies, les logos, les marques et autres éléments de propriété intellectuelle sont la propriété exclusive de Passe Passe ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation de ces éléments sans l’autorisation préalable écrite de leur propriétaire est strictement interdite.
- Protection des données personnelles
Les données personnelles des utilisateurs collectées sur le site sont destinées à Passe Passe et sont utilisées dans le cadre de la gestion des commandes et des relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant en écrivant à l’adresse records@passepassestore.com.
- Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut limiter leur accès à certaines fonctionnalités du site.
- Responsabilité
La société décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage causé par l’utilisation du site ou de son contenu. Les utilisateurs sont responsables de la protection de leur matériel informatique et de leurs données.
- Droit applicable
Le site et ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Tout litige relatif au site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Nous vous recommandons de consulter un avocat pour vous assurer que ces mentions légales sont conformes à la législation en vigueur et adaptées à votre activité.